Conseil Municipal du 19 avril 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W91 Page 131Séance du 19 avril 1991 - Registre 169W91 Page 131 - Délibération
169W91 Page 134Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte|-|Décision modificative de crédits N°1. Autorisation spéciale - Registre 169W91 Page 134 - Délibération
169W91 Page 136Aménagement des bords de Marne - Registre 169W91 Page 136 - Délibération
169W91 Page 140Garantie communale pour un emprunt a contracter par l'association Gasnier Guy pour la réalisation d'un gymnase affecté à son collège. - Registre 169W91 Page 140 - Délibération
169W91 Page 142Création d'entreprises. Exonération temporaire de taxes pour l'année 1991. - Registre 169W91 Page 142 - Délibération
169W91 Page 143Syndicat pour la gestion d'une fourrière de véhicules. Retrait des communes de Courtry et de Noisiel. Avis du conseil. - Registre 169W91 Page 143 - Délibération
169W91 Page 145Contrat avec la société SANDIGEL/NAT DISTRIBUTION pour le prêt d'appareils distributeurs de boissons dans divers gymnases. - Registre 169W91 Page 145 - Délibération
169W91 Page 146Evolution du tarif du marché - Registre 169W91 Page 146 - Délibération
169W91 Page 147Projet de classement dans la voirie communale des voies de desserte de la desserte de la cité des cheminots. - Registre 169W91 Page 147 - Délibération
169W91 Page 149Projet de classement dans la voirie communale des voies de desserte des lotissements industriels de la trentaine. - Registre 169W91 Page 149 - Délibération
169W91 Page 151Remboursement au syndicat d'assainissement des frais d'entretien hydraulique du bassin des Pissottes.|-|Approbation d'une convention pour location de parkings appartenant à la commune rue Aimé Auberville. - Registre 169W91 Page 151 - Délibération
169W91 Page 152Modification de la composition du conseil d'administration de la S.E.M.L Chelles Avenir cession de parts de la commune à la S.N.C.F. - Registre 169W91 Page 152 - Délibération
169W91 Page 154Désignation des délégués du conseil auprès de divers organismes, modificatif - Registre 169W91 Page 154 - Délibération
169W91 Page 155Abonnement au service S.V.P. Renouvellement du contrat - Registre 169W91 Page 155 - Délibération
169W91 Page 156Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|Questions diverses - Registre 169W91 Page 156 - Délibération